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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATS
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P.B.C. Paris Bastille Chapter
Marque expirée - Marque en non vigueur

P.B.C. Paris Bastille Chapter
ATS SA

Numéro de dépôt :
3471255
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2016
P.B.C. Paris Bastille Chapter de ATS

Présentation de la marque P.B.C. Paris Bastille Chapter

Déposée le 20 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.B.C. Paris Bastille Chapter »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATS domicilié(e) 60 Rue des Tournelles,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 346 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATS domicilié(e) 60 Rue des Tournelles,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.B.C. Paris Bastille Chapter est expirée depuis le 20 décembre 2016.

ATS a également déposé les autres marques suivantes : Délice Baulois , ATS ASSISTANCE TRAVAUX SINISTRE , LE BAULOIS , 6CLIC , ATS LA FUSION DU METAL ET DU PROGRES DEPUIS 1998 WWW.ATS-CORSE.COM , Le Chocolat Baulois , Le Gâteau Baulois , Van April L'ATELIER DES FRITES


ATS SA - 60 Rue des Tournelles,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 332346485


ATS - 60 Rue des Tournelles,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Transport ; organisation de voyages ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.